ANNEXE A

(Informatif)

DIRECTIVES POUR L'APPLICATION DES EXIGENCES DE CETTE NORME INTERNATIONALE

A.1 Exigences générales

Contenus dans cette demande, le texte est soumis pour information additionnelle de caractères et est conçu de manière à éviter toute interprétation erronée des exigences des prisonniers à l'article 4 de cette norme. Malgré le fait que la demande renvoie à des informations et des liens vers les exigences de l'art. 4, il n'est pas en aucune façon prévu que l'un d'eux additionner, soustraire de leur part ou tout autre moyen de les changer.

Il est supposé que l'introduction d'un système de gestion environnementale décrits dans la présente norme doivent conduire à une plus grande efficacité environnementale. Par conséquent, la norme est basée sur la prémisse que l'organisation examinera périodiquement et évaluer son système de gestion environnementale afin d'identifier les opportunités d'amélioration et les mettre en œuvre. La vitesse, la portée et le calendrier nye processus d'amélioration continue déterminées par l'organisation à l'égard de gih circonstances économiques et autres. Améliorer son système de gestion de l'environnement devrait conduire à une nouvelle augmentation de la performance environnementale.

La présente Norme internationale impose à une entité:

a) développer des politiques environnementales appropriées;

b) identifier les aspects environnementaux découlant de son passé, présent, ou un plan
Activités Mykh, produits ou services afin d'identifier des impacts significatifs
sur l'environnement;

c) identifier les exigences légales applicables et d'autres adoptées par l'organisation;

d) identifier les priorités et fixer des objectifs et des indicateurs appropriés des objectifs environnementaux;

e) Élaborer un organigramme et le programme (s) à mettre en œuvre des politiques visant à atteindre les objectifs
la planification et la mise en œuvre d'indicateurs environnementaux;

f) faciliter la planification, contrôle, surveillance, mesures préventives et correctives
d'interaction, d'audit et d'analyse, afin d'assurer la conformité aux politiques établies ainsi que
maintien d'un système de gestion environnementale au niveau approprié;

g) capable de s'adapter aux circonstances changeantes.

Organisation, qui ne dispose pas d'un système de gestion environnementale, d'abord par une analyse pour déterminer sa vraie position par rapport à l'environnement. Le but de l'analyse doit être une considération de tous les aspects environnementaux de l'organisation comme une base pour établir un système de gestion environnementale.

L'analyse devrait couvrir quatre domaines clés:

- identification des aspects environnementaux, y compris celles associées à des conditions normales
fonctionnement, les conditions de fonctionnement anormales (y compris les arrêter et de démarrer), ainsi que la catastrophe
rofy et des situations d'urgence;

- l'identification des exigences légales applicables et d'autres adoptées par l'organisation;

- examen des pratiques et procédures existantes de gestion environnementale, y compris
celles qui sont associées avec les activités d'approvisionnement et l'implication des entrepreneurs;

- l'évaluation des précédentes catastrophes et les urgences.

La structure des instruments et des méthodes d'analyse peuvent comprendre des listes, des interviews, l'inspection directe et les résultats des mesures de vérifications antérieures ou d'autres tests à dépendre d'ING sur la nature de l'organisation.

L'organisation a la liberté et la flexibilité dans la définition de ses limites et peut mettre en œuvre cette norme internationale à travers l'organisation ou de ses unités fonctionnelles individuelles. L'organisme doit définir et documenter la portée de son système de gestion environnementale. Détermination de la demande vise à préciser les limites de l'organisation à appliquer au système de gestion environnementale torym, en particulier dans les cas où l'organisation est partie d'une grande organisation. Après détermination de la portée de toutes les activités, produits ou services à des organisations qui font partie de la demande doit être inclus dans le système de gestion environnementale. En ce qui concerne l'établissement de la demande devrait être noté que la crédibilité du système de gestion de l'environnement dépendra du choix des limites de son application dans l'organisation. Avec l'exclusion de toute partie de l'organisation du champ de l'organisation du système de gestion environnementale doit être capable de l'expliquer. Si la norme est mise en œuvre d'une seule unité fonctionnelle, les politiques et les procédures élaborées dans d'autres parties de l'organisme, peuvent être utilisées pour répondre aux exigences de cette norme à condition qu'ils soient applicables à cette unité fonctionnelle particulière.

A.2 Politique environnementale

La politique environnementale est un moteur dans l'adoption et l'amélioration de l'organisation de gestion de l'environnement, lui permettant de maintenir et éventuellement améliorer leur performance environnementale. постоянно улучшать систему экологического менеджмента. Par conséquent, la politique doit refléter l'engagement de la haute direction de se conformer aux exigences changeantes sous législatives et autres adoptées par l'Organisation, afin de prévenir la pollution et améliorer continuellement un système de gestion environnementale. La politique environnementale fournit un cadre par lequel une organisation fixe ses objectifs et cibles. La politique doit être suffisamment claire pour qu'il puisse comprendre les intervenants internes et externes, il doit être périodiquement examinée et révisée afin de refléter l'évolution des conditions et des informations. Champ d'application de la politique doit être clairement identifiable et devrait refléter la nature unique, l'échelle et les impacts environnementaux sur l'environnement des activités, produits ou services dans un périmètre défini du système de gestion environnementale.

La politique environnementale doit être communiquée à toutes les personnes travaillant sur ​​l'organisation ou en son nom, y compris les entrepreneurs, les travailleurs dans les installations de l'organisation. Avis à l'entrepreneur peut être sous d'autres formes que la déclaration directe sur la politique environnementale, par exemple, sous la forme de règlements, directives et procédures, et, par conséquent, ne peut inclure que les parties de la poly tics qui sont pertinents pour eux. Top management Organisation doit définir et documenter expérimentalement formaliser sa politique environnementale dans le cadre de la politique environnementale cor porate une plus grande organisation dont il est, et avec l'approbation de l'organisation.

NOTE: Le top management se compose généralement d'une personne ou un groupe d'individus, de guider et contrôler ING à l'organisation du Sommet.

Planification A.Z

A.3.1 Les aspects environnementaux

4.3.1 alinéa est conçu pour fournir aux organisations dans le processus d'identification des aspects environnementaux et Ceske identifier ceux d'entre eux qui sont essentiels et doivent être considérés d'un système de gestion de l'environnement comme une priorité.

деятельности, продукции или услуг. L'organisation doit identifier ses aspects environnementaux dans le cadre de son système de gestion environnementale, en tenant compte des apports et des données de sortie (à la fois planifiés et non intentionnelles) associés à ses besoins actuels et pertinents à la question des activités passées, des produits ou des services à elle, textes prévues ou nouvelles, activités nouvelles ou modifiées, produits ou services. Ce processus devrait tenir compte des conditions de fonctionnement normales et anormales attente, les conditions d'arrêt et de démarrage, ainsi que réalistes d'urgence prévu tion des situations.

De l'organisation est nécessaire d'évaluer séparément les données d'entrée pour chaque produit, composant ou composant des matières premières. Ils peuvent sélectionner des catégories d'activités, produits ou services afin d'identifier leurs aspects environnementaux.

Bien qu'il n'existe pas d'approche unique pour identifier les aspects environnementaux, cependant, dans le cadre de l'approche choisie par l'organisation peut, par exemple, être considérés:

a) émissions dans l'air;

b) rejets dans l'eau;

c) Problèmes dans le sol;

d) L'utilisation de matières premières et ressources naturelles;

e) consommation d'énergie;

f) l'énergie libérée, comme la chaleur, radiations, vibrations;
g) déchets et sous-produits;

h) caractéristiques physiques comme la taille, forme, couleur, aspect.

En plus de ces aspects environnementaux qui sont directement contrôlées par l'organisation, il faut aussi considérer les aspects qui peuvent l'affecter, telles que celles associées à des biens et services utilisés par l'organisation, et ceux associés à des produits ou services qu'elle fournit. Voici quelques recommandations sur l'évaluation de contrôle et d'influence. Néanmoins, dans toutes les conditions est l'organisation elle-même détermine le degré de responsabilité, ainsi que les aspects qui peuvent l'affecter.

Nécessité de tenir compte des aspects liés aux activités, produits ou services de l'organisation, tels que:

- conception et le développement;

- processus de fabrication;

- l'emballage et le transport;

- performance environnementale et les pratiques des entrepreneurs et des fournisseurs;

- collecte et le recyclage des déchets;

- production et distribution de matières premières et de minéraux;

- distribution et l'utilisation, ainsi que des produits en stock;

- la faune et la biodiversité.

Contrôle des aspects environnementaux des produits fournis par l'organisation, et l'effet sur ​​eux est sensiblement peuvent varier en fonction de la position de l'organisation du marché et de ses fournisseurs. L'organisation elle-même est responsable de la conception de leurs produits, peuvent influer considérablement sur ​​ces aspects de la appliquant, par exemple, l'une des matières premières, tandis que l'organisation doit maintenir l'approvisionnement en conformité avec les spécifications précisées extérieure pour les produits peuvent être assez pas un grand choix.

En ce qui concerne les produits livrés, il est reconnu que l'organisation peut avoir un contrôle limité sur l'utilisation et l'élimination de ses produits (par exemple, les utilisateurs). Néanmoins, l'organisation, si possible, devrait envisager d'informer les utilisateurs sur la manière correcte de manipulation et d'élimination, donc les dépenses de leur influence.

Changements positifs ou négatifs dans l'environnement, provoquée totalement ou partiellement des aspects environnementaux, sont appelés les impacts environnementaux. Entre les aspects environnementaux et les impacts sur l'environnement, il ya une relation causale.

Dans certains endroits, le patrimoine culturel peut être un élément important de l'environnement dans lequel opère l'organisation, et doit donc être considérés dans l'analyse des impacts sur l'environnement ronnement.

Parce que l'organisation peut être beaucoup d'aspects et impacts environnementaux associés, il devrait fixer les critères et la méthode pour la détermination de ceux qui le considérait comme significatives. Pour identifier les aspects environnementaux significatifs n'est pas la seule méthode acceptable. Cependant, la méthode utilisée devrait donner des résultats cohérents et comprennent la création et l'application de critères d'évaluation liés aux questions environnementales, les questions législatives et des préoccupations des intervenants internes et externes.

Dans la formation des informations relatives à des aspects environnementaux significatifs, l'organisation doit prendre en compte la nécessité de préserver l'information à des fins historiques, et comment il sera utilisé pour développer et mettre en œuvre un système de gestion environnementale.

Dans le processus d'identification et l'évaluation des aspects environnementaux doivent être considérés comme un lieu d'activité, le coût et le temps d'analyse, ainsi que la disponibilité de données fiables. Identification des aspects environnementaux ne nécessitent pas une évaluation détaillée du cycle de vie. Dans le processus de ratification peut être utilisée identique à l'information déjà produite à des fins réglementaires ou autres.

Le processus d'identification et d'évaluation des aspects environnementaux ne vise pas à modifier ou étendre nécessairement la preuve qui existent dans l'organisation en conformité avec la loi.

A.3.2 Exigences légales et autres

Les organisations ont besoin d'identifier les exigences légales qui s'appliquent à ses aspects environnementaux. Certaines de ces exigences peuvent inclure les éléments suivants:

a) nationales et internationales en matière juridique;

b) Etat / régional / départemental exigences légales;

c) les exigences légales des autorités locales.

Exemples d'autres exigences que l'organisation peut prendre pour nous-mêmes, sont, selon les circonstances, les éléments suivants:

- accord avec les autorités de l'Etat;

- accords avec les clients;

- nature non réglementaire des directives;

- directives volontaires ou des codes de pratique;

- Volontaires d'éco-étiquetage et la responsabilité des produits d'entretien écologiques
tion;

- exigences des associations de l'industrie;

- obligations publiques de l'entité ou de son organisation mère;

- besoins de l'entreprise / demandes de l'entreprise.

Déterminer comment les exigences législatives et autres applicables aux aspects environnementaux des op organisations non gouvernementales, se produit habituellement dans le processus d'identification de ces revendications. Par conséquent, une telle définition ne peut pas besoin de la présence d'une procédure séparée ou supplémentaire.

A.3.3 But et objectifs de performance environnementale et programme (s)

Objectifs et cibles des indicateurs environnementaux doivent être précises et, si possible, être mesuré. Ils doivent couvrir à la fois le futur immédiat, et les perspectives.

En analysant leurs choix technologiques, l'organisation devrait considérer l'utilisation des nouvelles technologies, lorsque cela est économiquement faisable, justifiée en termes de leur rapport coût / bénéfice et jugés appropriés.

La mention des exigences financières de l'organisation ne signifie pas que l'organisation est tenue d'appliquer les méthodes de calcul des coûts et avantages environnementaux.

Développement et application d'un ou plusieurs programmes est important pour la mise en œuvre réussie des systèmes de gestion environnementale. Chaque programme doit être décrit, comment atteindre ses objectifs et cibles de performance environnementale des organisations, y compris le calendrier, les ressources nécessaires et du personnel chargé de l'exécution du programme (s). Ce programme (s) (s) peut être divisé pour verser en plusieurs parties, chacune d'elles s'applique à des éléments spécifiques de l'organisation.

Le cas échéant et réalisable, le programme devrait inclure l'examen des étapes de plans de planification, conception, production, commercialisation et utilisation. Cela peut être fait pour l'ING actuelle, et de nouvelles activités, produits ou services. Pour les produits que vous pouvez considérer le projet, les matériaux, procédés de fabrication, utilisation et élimination finale. Avec aussi s'appliquer aux installations de production ou de modification substantielle du processus, nous pouvons considérer la planification, la conception, la construction, la mise en service, exploitation et le démantèlement de l'organisation mise en temps opportun.

A.4 Mise en œuvre et l'exploitation

A.4.1 Ressources, fonctions, responsabilités et l'autorité

Mise en œuvre réussie du système de gestion environnementale est uniquement possible avec la participation de tous les employés dans l'organisation ou au nom de particuliers. Par conséquent nous ne pouvons pas supposer que les fonctions et responsabilités pour la protection de l'environnement réside pas seulement dans le service de gestion environnementale. Ils peuvent aussi oh vatyvat et d'autres régions dans l'organisation, tels que la gestion opérationnelle ou les fonctions du personnel autres que ceux de l'environnement.

Le début de l'obligation de protéger l'environnement doivent être mis dans les plus hauts niveaux de leadership. Par conséquent, le top management doit définir la politique environnementale de l'organisation et assurer la mise en œuvre de systèmes de gestion environnementale. Une partie de cet engagement est la valeur du top management d'une spéciale (s) représentant (s) avec des responsabilités spécifiques et l'autorité pour la mise en œuvre de la gestion environnementale. Dans les grandes organisations, ou des organisations gouvernementales op avec une structure complexe peut être assigné à plusieurs représentants. Dans les entreprises petites ou moyennes entreprises peuvent s'acquitter de ces fonctions la même personne. La direction devrait également assurer la fourniture de ressources adéquates - telles que l'infrastructure organisationnelle - afin d'élaborer, appliquer et maintenir le système de gestion environnementale. Les exemples incluent l'infrastructure de l'organisation peut être appelée de construction, lignes de communication, les réservoirs de stockage souterrain équation, égouts, etc

Il est également important de définir clairement les obligations et responsabilités de base en vertu du système de gestion environnementale et informer toutes les personnes travaillant dans l'organisation ou en son nom.

A.4.2 Compétence, formation et sensibilisation

Организация должна идентифицировать, какие существуют требования к любому лицу, наделенному от ветственностью за и полномочиями на выполнение заданий от лица организации, в части осведомленности, знаний, понимания и навыков.

Настоящим международным стандартом требуется:

a) чтобы лица, чья работа может привести к существенному(ым) идентифицированному(ым) воздейст-
вию(ям) на окружающую среду, были компетентны для выполнения предписанных им заданий;

b) чтобы были идентифицированы потребности в обучении и приняты меры, призванные обеспечить
его предоставление;

c) чтобы все лица были уведомлены об экологической политике организации, о ее системе экологиче
ского менеджмента и экологических аспектах ее деятельности, продукции или услуг, на которые мо
жет оказать влияние их работа.

Осведомленность, знание, понимание и компетентность могут быть приобретены или повышены через подготовку, образование или опыт практической работы.

Организация должна требовать, чтобы подрядчики, работающие от ее имени, могли продемонстрировать наличие требуемой компетентности и/или необходимой подготовки своих служащих.

Руководство должно определить уровень опыта, компетентности и подготовки необходимый для обеспе чения дееспособности персонала, и особенно тех из них, кто выполняет специализированные функции экологического менеджмента.

А.4.3 Связь

Обмен информацией внутри организации важен с точки зрения обеспечения эффективного внедрения систем экологического менеджмента. Методы внутреннего обмена информацией могут включать регу лярные совещания рабочих групп, рассылку информативных писем, доски объявлений и сайты во внут ренней сети организации.

Организация должна внедрить процедуру получения и документальной регистрации относящихся к теме сообщений от заинтересованных сторон, а также подготовки ответа на них. Эта процедура может вклю чать диалог с заинтересованными сторонами и рассмотрение поднятых ими вопросов. В некоторых слу чаях ответы на вопросы, беспокоящие заинтересованные стороны, могут включать соответствующую информацию об экологических аспектах и воздействиях на окружающую среду, связанных с деятельностью организации. Эти процедуры также должны предусматривать необходимую связь с государствен ными органами власти по вопросу планирования на случай аварийной ситуации и по другим связанным с темой вопросами.

Организация может захотеть запланировать обмен информацией с учетом решений, принятых в отноше нии соответствующих целевых групп, надлежащих сообщений и их тематики, а также выбора средств информирования.

При рассмотрении вопросов информирования внешних сторон об экологических аспектах организации должны принимать во внимание взгляды и информационные потребности всех заинтересованных сто рон. Если организация решает информировать внешний мир о своих экологических аспектах, то она мо жет в этих целях установить процедуру. Введенная процедура может быть различной в зависимости от нескольких факторов, в том числе: от типа сообщаемой информации, ее целевой группы и конкретных обстоятельств организации. Методы внешнего оповещения могут включать годовые отчеты, информа тивные письма, странички в интернете и встречи с местной общественностью.

А.4.4 Документация

Степень подробности документации должна быть достаточной для описания системы экологического ме неджмента и совместной работы ее частей, а также для указания пути получения более подробной ин формации о функционировании конкретных частей системы экологического менеджмента. Эта документация может интегрироваться с документацией других систем, внедренных в организации. Не требуется обязательно представлять ее в форме руководства.

Степень документированности системы экологического менеджмента может варьироваться от одной ор ганизации к другой в зависимости от следующего:

a) размера и типа организации и ее деятельности, продукции или услуг;

b) сложности процессов и их взаимодействия;

c) компетентности ее персонала.

Среди примеров документации можно назвать следующие:

- заявление о политике, изложение целевых и плановых экологических показателей;

- информация о существенных экологических аспектах;

- процедуры;

- информация о процессе;

- структурная схема организации;

- внутренние и внешние стандарты;

- планы на случай аварийной ситуации на участке;

- записи.

Любые решения о документальном оформлении процедур(ы) должно опираться на следующие вопросы:

- последствия, в том числе и для окружающей среды, в случае неоформления процедуры;

- потребность демонстрации выполнения организацией законодательных и прочих принятых требова
ний;

- потребность обеспечить последовательное совершение деятельности;

- преимущества такого оформления, в число которых может входить облегчение внедрения через ин
формирование и обучение, упрощение поддержания и пересмотра, снижение риска неоднозначности
и отклонений, возможность демонстрации и наглядность;

- требования настоящего стандарта.

Документация, изначально созданная в иных, не связанных с системой экологического менеджмента целях, может использоваться как часть данной системы, и в этом случае система должна содержать на нее ссылки.

А.4.5 Управление документацией

Назначение п.4.4.5 в том, чтобы обеспечить со стороны организаций разработку и поддержание докумен тов в той степени, которая достаточна для внедрения системы экологического менеджмента. Однако главное внимание организации должны уделять эффективному внедрению системы экологического менеджмента и экологической эффективности, а не комплексной системе управления документацией.

А.4.6 Управление операциями

Организация должна оценить операции, которые связаны с идентифицированными существенными эко логическими аспектами, и обеспечить их выполнение в условиях контроля над или снижения связанных с ними вредными воздействиями для выполнения требований своей экологической политики и достижения целевых и плановых экологических показателей. Сюда следует включать все этапы операций в органи зации, в том числе и работы по техническому обслуживанию.

Поскольку в этой части система экологического менеджмента содержит указания, как реализовывать требования системы в ежедневных операциях, пункт 4.4.6.а) требует применения документально оформ- ленной(ых) процедур(ы) для контроля над ситуациями, когда отсутствие документально оформленных процедур может привести к отступлениям от экологической политики или от целевых и плановых эколо гических показателей.

А.4.7 Подготовленность к аварийным ситуациям и реагирование на них

В обязанности каждой организации входит разработка процедур(ы) подготовленности к аварийным ситуациями и реагированию на них, отвечающей (их) ее собственными конкретными потребностям. При разработке такой(их) процедур(ы) организация должна учесть среди прочего и следующее:

a) природу присутствующих на участке опасностей, например, легковоспламеняющиеся жидкости, ре
зервуары-хранилища и сжатые газы, а также меры, которые следует принимать в случае проливов
или непреднамеренных выбросов;

b) наиболее вероятный тип и масштаб катастрофы или аварийной ситуации;

c) наиболее подходящий(е) метод(ы) реагирования на катастрофу или аварийную ситуацию;

d) планы по связи внутри организации и вовне;

e) действие(я) необходимое(ые) для минимизации экологического ущерба;

f) смягчение и ответное(ые) действие(я), предпринимаемое(ые) при различных видах катастроф и ава
рийных ситуаций;

g ) потребность в наличии процесса(ов) оценки после аварий для разработки и проведения корректи рующих и предупреждающих действий;

h ) периодическое опробование процедур(ы) аварийного реагирования; i ) подготовка персонала аварийного реагирования;

j ) список ключевого персонала и агентств по оказанию помощи с указанием контактной информации (например, пожарная часть, служба ликвидации проливов);

к) маршруты эвакуации и места сбора;

I ) потенциальная возможность наступления аварийной(ых) ситуации(ий) и катастроф(ы) на рядом расположенном объекте (например, на заводе, дороге, железнодорожной ветке);

m ) возможность взаимопомощи со стороны соседних организаций.

А.5 Проведение проверок А.5.1 Мониторинг и измерение

Операции в организации могут иметь различные параметры. Например, параметры, связанные с мониторингом и измерением сбрасываемых сточных вод могут включать требования по содержанию кислородо-поглощающих веществ, температуре и кислотности.

Данные, собранные в результате мониторинга и измерений, могут быть проанализированы для выявления устойчивых моделей и получения информации. Наработанные на основании такой информации знания могут использоваться при проведении корректирующих и предупреждающих действий.

Ключевыми параметрами являются те, которые организация должна рассматривать для определения то го, насколько ей удается управлять своими существенными экологическими аспектами, достигать целевых и плановых экологических показателей и повышать экологическую эффективность.

При необходимости обеспечить получение надежных результатов следует проводить калибровку и по верку измерительного оборудования через определенные промежутки времени или же перед его исполь зованием на основании измерительных стандартов, связанных с международными или национальными измерительными стандартами. При отсутствии таких стандартов должны записываться основания, ис пользованные при проведении калибровки.

А.5.2 Оценка соответствия

Организация должна быть в состоянии продемонстрировать, что ею была проведена оценка соответствия идентифицированным законодательным требованиям, включая наличие необходимых разрешений или лицензий.

L'organisation devrait être en mesure de démontrer qu'elle avait évalué les correspondants Wii identifié d'autres exigences adoptées par l'organisation.

A.5.3 Non-conformité, actions correctives et préventives

Selon la nature des incohérences dans la mise en œuvre des procédures régissant le travail avec ces exigences, l'organisation est capable de les exécuter, ou avec nym planification minimale formelle, ou - dans le cadre d'une opération complexe et longue. Une fonction connexe de ce document doit correspondre à l'action.