4.4 Mise en œuvre et l'utilisation

4.4 Mise en œuvre et l'utilisation

La direction générale - Vente et utilisation

L'organisation doit fournir les ressources, les capacités, la structure et des mécanismes de soutien nécessaires pour

a) la politique environnementale, les objectifs et les cibles,

b) assurer la conformité avec les exigences changeantes de l'organisation,

c) communication sur les systèmes de gestion environnementale avec les intervenants, et

d) assurer le fonctionnement continu et l'amélioration des systèmes de gestion l'environnement pour améliorer la performance environnementale de l'organisation.

Afin de traiter efficacement les questions environnementales du système de management environnemental peuvent être élaborés et examinés afin qu'il efficace cohérent et intégré avec le système de contrôle existant. Une telle intégration peut aider à l'organisation d'équilibrer et de résoudre les conflits entre les objectifs environnementaux et d'autres et les priorités pour l'organisation, le cas échéant.

Éléments des systèmes de contrôle, qui peuvent influencer positivement l'intégration inclure politique organisation distribution ressources, le contrôle opérationnel et de la documentation, systèmes d'information et les systèmes de soutien, la formation et le développement, la structure organisationnelle et les rapports des systèmes de rémunération et d'évaluation, de mesure et de contrôle, processus de vérification interne, de communication et de reddition de comptes

.

4.4.1 Ressources, rôles, responsabilités et du leadership

Organisation de gestion doit établir et fournir des ressources appropriées pour la mise en place, la mise en œuvre, de soutien et améliorer le système de gestion de l'environnement. Ces ressources devraient être fournies rapidement et efficacement.

Pour déterminer les ressources nécessaires pour établir, mettre en œuvre et soutenir le système de gestion environnementale d'une organisation devrait envisager

- l'infrastructure,

- systèmes d'information,

- formation

- la technologie, et

- ressources financières, humaines et autres spécifiques à son fonctionnement.

L'allocation des ressources doit tenir compte des besoins actuels et futurs de l'organisation. L'allocation des ressources de l'organisation doit développer une méthodologie de suivi des prestations de ses activités liées à la protection de l'environnement, et le coût de celui-ci. Cela peut inclure des questions telles que le coût de la lutte contre la pollution, des déchets et le recyclage. La disponibilité des ressources et leur distribution doivent être révisées périodiquement et d'assurer leur adéquation par rapport à l'analyse par la direction. Dans l'évaluation de l'adéquation des ressources nécessaires pour prendre en compte les changements prévus et / ou de nouveaux projets ou d'opérations.

Aide pratique - ressources humaines, matérielles et financières

Base de ressources et la structure organisationnelle des entreprises petites ou moyennes entreprises peuvent imposer certaines restrictions sur l'introduction d'un système de gestion de l'environnement. Pour surmonter ces limitations, la société de petite ou moyenne doit prendre en considération les stratégies possibles de coopération avec

a) les grands clients et les fournisseurs de transfert de technologie et de connaissances,

b) d'autres entreprises petites et moyennes entreprises impliquées dans la chaîne d'approvisionnement ou dans la même région afin d'identifier et de résoudre les problèmes communs, partager des expériences, de faciliter le développement des technologies, le partage des installations et la mobilisation collective des ressources externes,

c) organismes de normalisation, les associations de petites entreprises et moyennes entreprises, chambres de commerce pour mettre en œuvre des programmes de formation et de sensibilisation de l'information et

d) les universités et autres centres de recherche pour appuyer les programmes visant à accroître la productivité et l'innovation.

La conception réussie, la mise en œuvre et le soutien du système de gestion de l'environnement dépend dans une large mesure sur la façon dont la haute direction définit et répartit les responsabilités et l'autorité au sein de l'organisation (voir «Aide pratique - Structure et responsabilité»).

La direction doit désigner des représentants pour distribuer ou de fonctions afin que les responsables ont suffisamment d'autorité, de l'information, l'expertise et les ressources à

a) assurer la mise en place, la mise en œuvre et le soutien du système de gestion de l'environnement à tous les niveaux appropriés de l'organisation, et

b) signaler à la haute direction sur l'efficacité du système de gestion de l'environnement et les possibilités de son amélioration.

Devoirs d'un représentant de la direction peuvent inclure l'interaction avec les parties prenantes sur les questions liées au système de gestion de l'environnement. Représentant de la direction peut avoir de nombreuses autres responsabilités dans l'organisation. Dans les petites organisations, cette fonction peut effectuer le directeur général.

L'organisme doit déterminer les fonctions et pouvoirs des personnes travaillant dans l'organisation et en son nom, dont le travail est lié à la gestion de l'environnement, et les porter à l'attention de ces personnes. Responsabilités dans le domaine de l'environnement ne doit pas être interprété comme des tâches liées uniquement à l'environnement, parce que Ils peuvent également inclure d'autres domaines de l'organisation, tels que la gestion opérationnelle ou d'autres fonctions clés (par exemple, les achats, l'ingénierie, la qualité, etc.) Les ressources disponibles à la haute direction devrait s'assurer que les droits imposés. Si vous modifiez la structure de l'organisation des obligations et des pouvoirs devrait être revu.

Aide pratique - Structure et responsabilité

Pour assurer le développement efficace et la mise en œuvre du système de gestion de l'environnement doit être correctement répartir les responsabilités.

Ce qui suit sont des exemples de partage des responsabilités dans le domaine de l'environnement.

Un exemple des engagements dans le domaine de l'environnement

Les personnes qui sont généralement responsables

Détermination de la direction générale

Président et chef de la direction, conseil d'administration

Le développement de la politique environnementale

Président et chef de la direction et d'autres personnes appropriées

Élaborer des objectifs et des cibles des indicateurs environnementaux et des programmes

Les gestionnaires des unités

Contrôle de l'efficacité globale du système de gestion de l'environnement

Senior Manager de l'environnement

Assurer la conformité avec les exigences légales applicables et autres exigences auxquelles l'organisation

Tous les gestionnaires

Assurer l'amélioration continue dans le

Tous les gestionnaires

Définir les attentes des clients

Le personnel des ventes et du marketing

Détermination des exigences pour les fournisseurs

Acheteurs

Développer et appliquer des procédures comptables

Les gestionnaires en finance / comptabilité

Assurer la conformité avec le système de gestion de l'environnement

Toutes les personnes travaillant dans l'organisation ou en son nom

L'analyse fonctionnelle du système de gestion de l'environnement

La haute direction

REMARQUE: Les entreprises et institutions ont des structures organisationnelles différentes, si vous avez besoin de partager la responsabilité pour la gestion environnementale fondé sur l'ordre du travail dans l'organisation. Dans le cas des petites et moyennes entreprises, par exemple, le propriétaire peut être la personne responsable de toute cette activité

4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation

À la haute direction ont la responsabilité première pour la sensibilisation et la motivation des salariés par l'explication des valeurs environnementales de l'organisation, la politique environnementale et d'encourager tous ceux qui travaillent dans l'organisation ou en son nom, à comprendre l'importance de la réalisation des objectifs et cibles environnementaux, pour lesquels ils sont responsables et tenus de rendre compte. Il est l'obligation d'individus dans le contexte de l'ensemble des valeurs écologiques à condition que le système de gestion de l'environnement ne reste pas sur le papier et efficacement mis en œuvre dans la pratique. Devraient être encouragés à offrir à ceux qui travaillent dans l'organisation ou en son nom, ce qui peut contribuer à améliorer la performance environnementale.

L'organisation doit s'assurer que toutes les personnes travaillant dans l'organisation ou en son nom conscients de l'importance d'assurer la conformité avec les exigences de la politique environnementale et un système de gestion de l'environnement, leur rôle et les responsabilités dans le système de management environnemental, d'importants effectifs et potentiels, les aspects environnementaux et le correspondant l'impact de leurs activités, les avantages de l'amélioration de l'efficacité et les conséquences des écarts par rapport aux exigences du système de gestion de l'environnement.

REMARQUE: 1. Toutes les personnes travaillant dans l'organisation ou en son nom, y compris les employés, les entrepreneurs et, en conséquence, les parties impliquées.

Les personnes qui prennent sur ​​les activités associées avec l'aspect réel ou potentiel important (aspect) ou les mesures appropriées doivent avoir des qualifications qui répondent aux exigences du système de gestion de l'environnement. Pour les activités qui sont les plus importants pour contrôler les aspects environnementaux, l'organisation doit identifier les connaissances, les compétences, l'expérience et les capacités qui composent les compétences requises pour cette activité. Après avoir identifié les domaines de compétence nécessaires, l'organisation doit suivre pour assurer que les personnes effectuant ces activités, a eu cette expertise.

NOTE 2: Pour plus d'informations au sujet de la compétence des auditeurs, voir § 4.5.5.

La compétence est fondée sur l'éducation, les compétences et / ou d'expérience. Les exigences relatives à la compétence d'examiner lors de l'embauche, la formation et le développement des compétences et des aptitudes des personnes qui travaillent dans l'organisation ou en son nom. Compétence devraient également être considérés lors du choix d'un entrepreneur et les autres personnes travaillant dans l'organisation ou en son nom.

Эту разницу можно компенсировать за счет дополнительного обучения, развития навыков и т.д. L'organisme doit déterminer et d'évaluer les différences entre les compétences nécessaires pour effectuer les activités et l'expertise que possède la personne qui va l'accomplir. Cette différence peut être compensée par une formation complémentaire, le développement des compétences, etc

Les programmes de formation devraient refléter la responsabilité, répartis au sein du système de gestion environnementale et les connaissances du personnel existant et la compréhension du thème de l'éducation. Les programmes de formation liés au système de gestion de l'environnement peuvent inclure des

a) déterminer les besoins en formation du personnel

b) la conception et l'élaboration d'un plan de formation pour répondre aux
identifié les besoins en matière de formation,

c) vérifier la conformité avec le système de gestion de l'environnement
environnement

d) formation des groupes cibles du personnel

e) documentation sur la formation et la supervision, et

f) formation à l'évaluation menée en fonction des besoins spécifiques
dans la formation et les exigences pour elle.

Aide pratique - Compétence, formation et sensibilisation

Type de formation

Formé

personnel

Objectif

Sensibilisation du personnel de l'importance de la gestion de l'environnement

Cadres supérieurs

Assurer la conformité avec les politiques environnementales de l'organisation

Accroître la sensibilisation générale sur les questions environnementales

Tous les employés

ответственности Assurer la conformité avec la politique environnementale, les objectifs et les cibles de l'organisation et créer un sentiment de responsabilité individuelle

Formation dans les exigences relatives au système de management environnemental

Les responsables de système de management environnemental

Séance d'information sur la conformité, les techniques d'application, etc

Amélioration des compétences

экологической сфере Les employés ayant des responsabilités dans le domaine de l'environnement

L'efficacité améliorée dans certains domaines de l'organisation, par exemple, dans la zone principale d'activité en recherche, développement et ingénierie.

L'éducation dans les domaines de la conformité

Les employés dont les actions peuvent influer sur la conformité

Parvenir à la conformité à l'apprentissage et l'amélioration de la conformité avec les exigences légales applicables et d'autres auxquelles l'organisation souscrit.

Ce qui suit sont des exemples des types de formation effectué dans l'organisation. domaine de l'environnement, qui peut être effectuée dans l'organisation.

4.4.3 Contacts

La direction générale - Contact

L'organisme doit établir, mettre en œuvre et maintenir des procédures pour les communications internes et externes dans le domaine de la politique, la performance environnementale et toute autre information basée sur ses propres besoins et les besoins des parties prenantes. Selon les intervenants peuvent comprendre, par exemple, les organisations voisines, les organisations non gouvernementales, les clients, les entrepreneurs, fournisseurs, investisseurs, régulateurs et les services d'urgence des organisations.

Les objets et avantages de ces contacts peuvent inclure:

a) démonstration de l'engagement et l'effort organisation à améliorer la performance environnementale, ainsi que les résultats de ces efforts;

b) Pour sensibiliser le public et créer un dialogue sur les organisations politiques de l'environnement, la performance environnementale et d'autres faits nouveaux pertinents,

c) réception et examen des enjeux, des problèmes ou d'autres informations et des réponses à ces questions, ainsi que

d) promouvoir l'amélioration continue des performances environnementales.

4.4.3.1 La communication interne

Les contacts entre les niveaux et les éléments fonctionnels de l'organisation sont très importants pour l'efficacité du système de gestion de l'environnement. Par exemple, ils sont importants pour la résolution de problèmes, la coordination, le suivi de la mise en œuvre des plans d'action pour le développement ultérieur du système de gestion de l'environnement. Fournir des informations pertinentes dans votre organisation sert à les motiver et de faire leurs efforts pour améliorer la performance environnementale. Cela peut aider les employés à s'acquitter de leurs obligations, et de l'organisation - dans la réalisation des objectifs et des cibles des indicateurs environnementaux. Организации необходимо учредить порядок мотивирования обратной связи от всех уровней организации, рассматривать предложения и проблемы сотрудников и реагировать на них. Зачастую очень важно предоставлять информацию другим лицам, работающим в компании или от её лица, таким как подрядчики или поставщики. Результаты мониторинга, аудита и анализа системы управления окружающей средой со стороны руководства должны быть распространены среди соответствующих лиц в организации.

Существует множество методов внутренних контактов, например, протоколы совещаний, объявления на доске, внутренние информационные бюллетени, рационализаторские предложения, веб-сайты, электронные сообщения, совещания и объединённые комитеты.

4.4.3.2 Внешние контакты

Связи с внешними заинтересованными сторонами могут быть важным и эффективным средством управления окружающей средой. Организация должна рассмотреть потенциальные затраты и преимущества различных подходов к разработке плана осуществления внешних связей, соответствующего её конкретным обстоятельствам. Она должна принять решение о том, следует ли налаживать внешние связи с заинтересованными сторонами по экологическим аспектам, включая те, что связаны с цепочками поставки и производства продукции.

Как минимум, организации следует создать, внедрить и использовать процедуры получения, документального оформления и ответа на соответствующую корреспонденцию от внешних сторон. Кроме того, организация может счесть полезным документальное оформление процедуры внешних контактов.

Какие бы решения ни были приняты организацией в отношении внешних контактов на упреждающей основе, это решение должно быть зарегистрировано. В организации должен существовать процесс коммуникации с внешними заинтересованными сторонами в чрезвычайных ситуациях или при несчастных случаях, которые их касаются или могут на них повлиять. Существует множество методов внешней коммуникации, которые позволяют расширить понимание и способствуют принятию усилий организации по управлению окружающей средой и диалогу с заинтересованными сторонами. Методы коммуникации включают, например: неформальные беседы, дни открытых дверей в организации, целевые группы, диалог с общественностью, участие в общественных событиях, вебсайты и электронные сообщения, пресс-релизы, рекламу и периодические информационные бюллетени, годовые (или другие периодические) отчеты и горячие телефонные линии.

Практическая помощь – Внутренние и внешние контакты

Примеры информации, которая может передаваться, включают:

a) общую информацию об организации,

b) заявление руководства, если приемлемо,

c) экологическую политику, целевые и плановые показатели,

d) процессы управления окружающей средой (включая вовлечение сотрудников и заинтересованных сторон), обязательства организации по постоянному улучшению и предотвращению загрязнения),

e) информацию, связанную с экологическими аспектами продукции и услуг, содержащуюся, например, в этикетках и декларациях экологического характера,

f) информацию об экологической эффективности организации, включая тенденции (например, сокращение отходов, управление продукцией, эффективность в прошлом),

g) соблюдение организацией правовых и прочих требований, которые обязуется соблюдать организация, и корректирующие действия, предпринятые в ответ на установленные случаи несоответствия,

h) дополнительную информацию в отчетах, таких как глоссарии,

i) финансовую информацию, такую как экономия затрат или инвестиции в экологические проекты,

j) потенциальные стратегии улучшения экологической эффективности организации,

k) информацию, связанную с происшествиями экологического характера,

l) источники дальнейшей информации, такие как контактные лица или веб-сайты,

Как для внутренних, так и для внешних связей важно помнить, что

- информация должна быть понятной и адекватно изложенной, информация должна быть прослеживаемой,

- организация должна представить точную картину своей эффективности,

- если возможно, информация должна быть представлена в сравнимой форме (например, аналогичные единицы измерения).

4.4.3.3 Процесс коммуникации

Организация должна учитывать следующие технологические этапы:

a) сбор информации или запросы, включая запросы от заинтересованных сторон;

b) определение целевой аудитории и информации или необходимости в диалоге;

c) подбор информации, связанной с интересами аудитории;

d) принятие решения по информации, которая должна быть сообщена целевой аудитории;

e) определение методов, подходящих для коммуникации;

f) оценка и периодическое определение эффективности процесса коммуникации.

4.4.4 Документация

Для обеспечения понимания и эффективности работы системы управления окружающей средой организации необходимо разработать и вести соответствующую документацию. Целью такой документации является предоставление необходимой информации сотрудникам и прочим заинтересованным сторонам. Документация должна собираться и вестись таким образом, чтобы она отражала культуру и потребности организации, способствуя расширению и усовершенствованию существующей информационной системы. Объем документации может отличаться от организации к организации, но эта документация должна быть достаточной для описания системы управления окружающей средой (см. ниже Практическая помощь - Документация).

Организация может свести информацию в форме руководства, представляющего собой обзор или сводное описание системы управления окружающей средой и может составлять основу для связанной с ним документации. Структура любого такого руководства по системе управления окружающей средой не обязательно должна следовать структуре стандарта ISO 14001 или любого другого стандарта.

Для эффективного управления ключевыми процессами (т.е. теми, что связаны с установленными значимыми экологическими аспектами), организация должна установить процедуру (процедуры) описания, с соответствующими подробностями, определенного способа выполнения каждого процесса. Если организация решит документально не оформлять эту процедуру, то необходимо уведомить соответствующий персонал посредством сообщения или обучения, о тех требованиях, которые необходимо соблюдать (см. 4.4.2).

Протоколы, которые содержат информацию о достигнутых результатах или свидетельство выполненной деятельности, являются частью документации организации, но в целом контролируются посредством различных процессов управления (см. 4.5.4).

Документация может существовать в любой форме (бумажной, электронной, в виде фотографий и постеров), которая является удобной, доходчивой, легко понимаемой и доступной для тех, кому необходима содержащаяся в ней информация. Электронная форма обеспечивает некоторые преимущества, такие как легкое обновление, контроль доступа, обеспечение того, чтобы все пользователи использовали только действительные версии документации.

Если процессы системы управления окружающей средой соответствуют процессам других систем управления, организация может объединить соответствующую экологическую документацию с документацией этих других систем управления.

Практическая помощь – Документация

Например, документация может включать:

a) описание политики, целевых и плановых показателей,

b) описание области действия системы управления окружающей средой,

c) описание программ и распределения ответственности,

d) информацию о значимых экологических аспектах,

e) процедуры,

f) технологическую информацию,

g) структурные схемы организации,

h) внутренние и внешние стандарты,

i) планы аварийной эвакуации, и

j) протоколы

. 4.4.5 Контроль за документацией

Контроль за документацией, связанной с системой управления окружающей средой, важен для обеспечения:

a) возможности идентификации документации посредством обозначения соответствующей организации, подразделения, функции, деятельности или контактного лица,

b) регулярного пересмотра, корректировки в соответствии с необходимостью и одобрения уполномоченным персоналом документации (кроме протоколов) перед использованием,

c) текущие версии соответствующих документов существовали во всех точках, где осуществляется деятельность, необходимая для эффективного функционирования системы, и

d) оперативного удаления всей устаревшей документации из всех мест её издания и применения. В некоторых случаях, например, по юридическим причинам и/или для сохранения информации, устаревшая документация может сохраняться.

Документация может эффективно контролироваться посредством

- разработки соответствующего формата документации, включающего уникальные наименования, даты, информацию о пересмотрах, об их хронологии и отделах, уполномоченных для их проведения,

- назначение лиц, обладающих достаточными техническими навыками и полномочиями в организации для пересмотра и одобрения документации, и

- поддержание эффективной системы распределения документации.

4.4.6 Оперативный контроль

Общее руководство – Оперативный контроль

Организации необходимо использовать определенный оперативный контроль для выполнения своих обязательств по экологической политике, по достижению целевых и плановых показателей, обеспечения соответствия применимым правовым и прочим нормам, которые обязуется соблюдать организация, и управления значимыми экологическими аспектами. Для планирования эффективного и рационального оперативного контроля организации необходимо определить, в какой сфере подобный контроль необходим и для какой цели. Она должна установить типы и уровни контроля, отвечающие потребностям организации. Оперативный контроль выбирается и оценивается периодически на стабильность эффективности.

4.4.6.1 Определение необходимости оперативного контроля

Организация может использовать оперативный контроль для

a) управления установленными значимыми экологическими аспектами,

b) обеспечения соответствия правовым и прочим требованиям, которые обязуется соблюдать организация,

c) достижения целевых и плановых показателей и обеспечения соблюдения экологической политики, включая обязательства по предотвращению загрязнения и непрерывному усовершенствованию, а также

d) избежания или сведения к минимуму экологических рисков.

При определении необходимости в оперативном контроле организация должна учитывать все свои операции, включая те, что связаны с функциями управления, такими как закупка, сбыт, маркетинг, исследования и разработки, проектирование и инжиниринг, текущую оперативно-производственную деятельность, такую как производство, обслуживание, лабораторный анализ и хранение продукции; а также внешние процессы, такие как поставка продукции и услуг.

Организация должна также рассмотреть, каким образом подрядчики или поставщики могут повлиять на способность организации управлять экологическими аспектами, достигать целевых и плановых показателей или каким-либо иным образом обеспечивать соответствие применимым правовым и прочим требованиям, которые обязуется соблюдать организация. Организация должна создать необходимый оперативный контроль, такой как документально оформленные процедуры, контракты или договоры с поставщиками, и довести их до сведения своих подрядчиков и поставщиков, соответственно.

4.4.6.2 Создание операционного контроля

Операционный контроль может иметь различные формы, такие как процедуры, рабочие инструкции, физический контроль, использование обученного персонала или комбинация таковых. Выбор определенных методов контроля зависит от числа факторов, таких как навыки и опыт людей, выполняющих операцию, а также сложность и экологическая значимость самой операции.

Общий подход к созданию операционного контроля включает:

a) выбор метода контроля;

b) подбор приемлемых рабочих критериев;

c) создание необходимых процедур, определяющих порядок планирования, выполнения и контроля определенных операций; и

d) документальное оформление этих процедур в соответствии с необходимостью в форме инструкций, обозначений, форм, видеозаписей, фотографий и т.д.

Помимо процедур, рабочих инструкций и прочих механизмов контроля операционный контроль может включать в себя средства измерения и оценки степени соответствия рабочим критериям.

Организация может по своему выбору создать процедуры для усиления возможности стабильного контроля. Операционный контроль может быть значительным компонентом программ управления окружающей средой организации (см. 4.3.3.2).

Операционный контроль должен использоваться при обучении специалистов, выполняющих функции контроля, для обеспечения выполнения операционного контроля в соответствии с планом.

ПРИМЕЧАНИЕ: Дальнейшее руководство по обучению см. в п. 4.4.2 .

После основания операционного контроля организация должна постоянно следить за осуществлением этого контроля и за его эффективностью, а также планировать и принимать корректирующие меры в соответствии с необходимостью.

Практическая помощь – Операционный контроль

Организация должна учитывать различные операции, связанные со значимыми экологическими аспектами её деятельности, продукции и услуг, при создании или изменении операционного контроля и связанных с ним процедур. Далее приводятся примеры подобных операций:

a) приобретение, сооружение или модификация собственности и производственных объектов,

b) заключение контрактов,

c) обслуживание заказчиков,

d) транспортировка и хранение сырьевых материалов,

e) activités de marketing et de promotion,

f) technologie et de service,

g) achats

h) recherche, la conception et le développement de méthodes de production,

i) produits de stockage

j) le transport, et

k) gestion des ressources énergétiques (par exemple, l'approvisionnement en énergie et le recyclage de l'eau, la gestion des déchets et des eaux usées).

4.4.7 Préparation et intervention en cas d'urgence

L'organisme doit établir, mettre en œuvre et maintenir une procédure (s), établir des procédures pour identifier les situations d'urgence potentielles et les accidents potentiels qui pourraient avoir un impact négatif sur l'environnement, et des mesures appropriées pour atténuer ces impacts et des mesures appropriées en cas de telles situations. Procédures et de surveillance devraient, le cas échéant, envisager les mesures suivantes:

a) rejets accidentels dans l'atmosphère,

b) éviers aléatoires dans l'eau et la terre, et

c) Cas de dispersion accidentelle d'un impact sur ​​l'environnement et des écosystèmes.

La procédure (s) doit tenir compte des conséquences potentielles des conditions de fonctionnement anormales, situations d'urgence potentielles et les accidents potentiels.

Aide pratique - la préparation aux situations d'urgence

Chaque institution doit établir des procédures pour la préparation aux situations d'urgence pour répondre à ses propres exigences spécifiques. Lors de l'établissement de telles procédures, l'organisation doit prendre en compte

a) caractère des risques de production existants (tels que les réservoirs de stockage de liquides inflammables, des gaz comprimés, et les mesures à prendre en cas de fuite ou de rejets accidentels)

b) le type le plus probable et l'échelle d'une urgence ou d'accident,

c) le potentiel d'accidents ou de quasi-accidents dans les installations de production (par exemple, plante, route, rail),

d) la méthode la plus appropriée (s) répondant à un accident ou d'urgence,

e) les mesures nécessaires pour minimiser les dommages causés à l'environnement,

f) la formation du personnel d'urgence

g) Gestion des situations d'urgence et la répartition des responsabilités,

h) les voies d'évacuation et des points de collecte,

i) liste du personnel et des organismes clés afin d'aider dans les situations d'urgence, y compris les informations de contact (tels que la caserne de pompiers, un service pour éliminer les fuites)

j) la possibilité de l'aide mutuelle des organisations voisines, k) plans pour les communications internes et externes,

k) réponse et des mesures pour atténuer les effets des différents types d'accidents ou de situations d'urgence

l) la nécessité d'une évaluation des méthodes après l'accident, afin de créer et appliquer des actions correctives et préventives

m) procédures pour les essais périodiques des interventions d'urgence,

n) Information sur les matières dangereuses, y compris l'impact potentiel de chaque matériau sur l'environnement, ainsi que les mesures à prendre en cas de fuite accidentelle

o) планы обучения и проверки эффективности, а также

p) методику оценки после аварии для определения коррективных и профилактических мер .


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