4.3 Planification

4.3.1 Aspects environnementaux

4.3.1.1 Vue d'ensemble

Un système efficace de gestion de l'environnement commence par comprendre comment une organisation peut interagir avec l'environnement (voir la section 4.3.1.2). Éléments d'activités, produits et services à des organisations qui peuvent interagir avec l'environnement sont appelés les aspects environnementaux. Il s'agit notamment, par exemple, les eaux usées, les émissions, la consommation ou re-utiliser le matériel ou la formation de bruit. Une organisation qui met en œuvre un système de gestion de l'environnement, afin de déterminer quels sont les aspects environnementaux, il peut contrôler et qui peuvent avoir un impact (voir 4.3.1.3).

Les changements dans l'environnement, qu'ils soient positifs ou négatifs, provoquée totalement ou partiellement des aspects environnementaux, sont appelés impact sur ​​l'environnement. Exemples d'impacts négatifs comprennent la pollution de l'air et de l'épuisement des ressources naturelles. Des exemples des effets positifs sont l'amélioration de la qualité de l'eau ou le sol. La relation entre les aspects environnementaux et les impacts associés sur l'environnement - une relation de la nature de cause à effet. L'organisation devrait avoir une bonne compréhension de ces aspects qui ont ou peuvent avoir un impact significatif sur l'environnement, c.-à- aspects environnementaux significatifs (voir 4.3.1.4).

Depuis le organisation peut avoir de nombreux aspects et impacts environnementaux connexes sur l'environnement, il faut entrer dans les critères et la méthode pour déterminer ceux qui considèrent qu'il est important (voir 4.3.1.5). Pour déterminer les critères nécessaires pour prendre en compte plusieurs facteurs tels que la performance environnementale, l'information sur les exigences juridiques pertinentes et les autres exigences auxquelles l'organisation, ainsi que les intérêts des parties prenantes (internes et externes). Certains de ces critères peuvent être appliqués aux aspects environnementaux de l'organisation directement, et quelques-uns des impacts connexes sur l'environnement.

Détermination des aspects environnementaux significatifs et les impacts connexes sur l'environnement devrait être d'identifier les zones qui nécessitent un contrôle ou à l'amélioration, et d'établir des priorités pour l'action de contrôle (voir 4.3.1.5). Les politiques, les objectifs et les cibles, la formation, la communication, le contrôle opérationnel et des programmes de surveillance devrait être fondée principalement sur ​​la connaissance des aspects environnementaux significatifs de l'organisation, même si des questions telles que les exigences juridiques et autres auxquelles l'organisme a souscrit, et les points de vue des parties intéressées doivent être pris en l'attention. Détermination des aspects environnementaux significatifs est un processus continu qui aide les organisations à mieux comprendre leurs attitudes à l'égard de l'environnement et favorise l'amélioration continue de ses performances environnementales à travers le système de gestion environnementale améliorée de l'organisation.

Depuis le Il n'y a pas d'approche unique pour déterminer les aspects environnementaux et les impacts sur l'environnement, ainsi que pour la détermination de l'importance de ces aspects, qui conviendraient à toutes les organisations, une explication des concepts de base pour ceux qui effectuent ou améliorer un système de gestion de l'environnement. Chaque organisation doit choisir une approche qui correspond à sa portée, la nature et l'ampleur, ainsi que répondre à ses besoins en ce qui concerne les détails, complexité, le timing, le coût et la disponibilité de données fiables. En utilisant la procédure (s) à mettre en œuvre l'approche choisie permettra d'atteindre la stabilité et la cohérence.

De nouvelles lignes directrices et des exemples supplémentaires sont contenues dans les paragraphes suivants et dans le Tableau A.1.

4.3.1.2 Comprendre les activités, produits et services

Presque toutes les activités, produits et services sont fournis par certains des impacts environnementaux qui peuvent survenir à tout ou partie des phases d'activité, le cycle de vie d'un produit ou un service, c.-à- l'acquisition et la distribution de matières premières à utiliser et l'élimination. Des effets similaires peuvent être locales, régionales ou mondiales, à court terme ou à long terme, avec différents niveaux de signification. L'organisation devrait être conscient de ce genre d'activités, produits et services sont inclus dans le champ d'application de son système de gestion de l'environnement, et il peut être utile de les regrouper pour l'identification et l'évaluation des aspects environnementaux. La répartition des activités, produits et services à des groupes ou catégories peuvent aider les organisations à identifier les communes ou similaires des questions environnementales. Groupe ou catégorie peut être fondée sur des caractéristiques communes telles que les unités organisationnelles, les régions géographiques, des processus, des matériaux ou d'énergie utilisé dans la fabrication de produits ou de l'environnement, qui est l'impact (par exemple l'air, l'eau, la terre). Afin d'être utiles catégories, leur taille doit être assez grand pour l'analyse visuelle, mais assez petit pour être compris.

NOTE: Des exemples de catégories d'activités, produits et services, consultez le ISO 14031 norme.

4.3.1.3 Identification des aspects environnementaux

L'organisme doit identifier les questions environnementales au sein de son système de gestion environnementale liée à son passé, actuels et prévus des activités, produits et services. Dans tous les cas, l'organisation devrait être considérées comme des conditions d'exploitation normales et anormales, y compris le démarrage et l'arrêt, l'entretien et les réparations, les urgences et les accidents.

En plus de ces aspects environnementaux que l'organisme peut maîtriser directement, il faut aussi prendre en compte les aspects sur lesquels il peut exercer une influence, par exemple, les aspects liés aux produits et services utilisés par l'organisation, ainsi que des produits et services fournis par l'organisation elle-même. Dans l'évaluation de l'impact possible sur les aspects environnementaux liés aux activités, produits et services, l'organisation doit prendre en compte l'autorité légale ou contractuelle, ses politiques, les questions locales ou régionales, et ses obligations et responsabilités aux parties prenantes. Les organisations devraient également examiner l'impact sur ​​sa performance environnementale propre, par exemple, lorsqu'ils achètent des produits contenant des matières dangereuses. Des exemples de situations dans lesquelles ces idées peuvent être utilisés comprennent les activités menées par des entrepreneurs ou sous-traitants, le développement de produits et de services, matériaux, marchandises et services fournis et utilisés, ainsi que le transport, l'utilisation, la réutilisation ou le recyclage des produits mis sur le marché.

Pour identifier et comprendre les aspects environnementaux d'une organisation doit recueillir des données quantitatives et / ou qualitatives sur la caractérisation de son activité, le revenu et la consommation de matériaux et d'énergie utilisée par les processus et les technologies, équipements et sites, les méthodes de transport et les facteurs humains (tels que troubles de la vue ou l'ouïe). En outre, il peut être utile de recueillir des informations sur

a) relations causales entre les éléments des activités, produits et services à l'organisation, ainsi que des changements réels ou potentiels dans l'environnement,

b) les préoccupations environnementales des intervenants et des

c) possibles aspects environnementaux, fixées par la réglementation et les permis gouvernementaux, d'autres normes, ou des associations industrielles, des établissements universitaires, etc

Le processus de détermination des aspects environnementaux bénéficiera de la participation des personnes qui sont familiers avec les activités, produits et services de l'organisation. Malgré le fait qu'il n'y a pas d'approche unique pour identifier les aspects environnementaux, l'approche pourrait, par exemple, envisager la

- les émissions de

- drainer l'eau,

- enfouissement dans le sol,

- l'utilisation de matières premières et des ressources naturelles (par exemple, l'utilisation des terres, l'eau)

- questions locales / communautaires liés à l'écologie,

- la consommation d'énergie,

- l'énergie rayonnante (p.ex. à la chaleur, radiations, vibrations)

- déchets et sous-produits, et

- propriétés physiques (par exemple la taille, forme, couleur, aspect).

Ainsi doit prendre en compte les aspects liés aux activités, produits et services à des organisations telles que

- conception et le développement,

- technologie de fabrication,

- emballage et le transport,

- la performance environnementale et les pratiques des entrepreneurs et des fournisseurs,

- collecte et l'élimination des déchets

- production et la distribution de matières premières et des ressources naturelles,

- distribution, l'utilisation et l'élimination, et

- la faune et la biodiversité.

NOTE: D'orientation sur les aspects environnementaux du développement de produits, voir la norme ISO / TR 14062.

4.3.1.4 Comprendre l'impact environnemental

Comprendre l'impact environnemental de l'organisation nécessaire pour déterminer les aspects environnementaux et d'établir leur valeur. Il existe de nombreuses approches. L'organisation devrait choisir une approche qui répond à ses besoins.

Pour certaines organisations peuvent être utiles approche assure une disponibilité rapide d'informations sur les types d'impacts environnementaux liés aux aspects environnementaux de l'organisation. D'autres organisations peuvent choisir d'utiliser un graphique d'une relation causale ou un organigramme, montrant les matières premières et produits, de masse et les bilans énergétiques, ou d'autres approches, telles que l'évaluation d'impact environnemental ou d'une durée de vie.

NOTE: Lignes directrices pour l'évaluation de la durée de vie, voir la norme ISO 14040, ISO 14041, ISO 14042 et ISO 14043.

L'approche choisie doit être adapté pour la reconnaissance

a) positif (favorable) et négatifs (défavorables) impact sur ​​l'environnement

b) réels et potentiels impacts environnementaux

c) de l'environnement, qui peuvent avoir un impact, comme l'air, l'eau, le sol, la flore, la faune, etc

d) caractéristiques du terrain, qui peut à son tour affecter l'environnement impact de comme local Temps conditions, la hauteur de la nappe phréatique, les types de sols, etc, et

e) la nature des changements dans l'environnement (tels que les questions globales et locales, la période pendant laquelle l'exposition se produit, la possibilité que que impact gagner de la force au fil du temps).

4.3.1.5 Identification des aspects environnementaux significatifs

Importance - un terme relatif, il est impossible de définir en termes absolus. Ce qui est important pour une organisation peut être insignifiant pour l'autre. Valoriser implique l'utilisation d'analyse à la fois technique et l'organisation des solutions. En utilisant les critères devraient aider à l'organisation de déterminer quels sont les aspects et impacts environnementaux associés qu'elle juge pertinentes. La mise en place et l'application de ces critères devrait assurer la cohérence et la reproductibilité de l'évaluation de l'importance.

En établissant des critères pour l'importance de l'organisation devrait considérer ce qui suit:

a) des critères environnementaux (tels que l'étendue, la gravité et la durée de l'exposition, ou le type, la taille et la fréquence des aspects environnementaux);

b) les exigences légales pertinentes (telles que les limites d'émission ou des normes dans les licences, etc);

c) intérêts des parties prenantes internes et externes (tels que ceux associés à des valeurs de l'organisation, l'image publique, réduction du bruit, l'odeur, ou l'amélioration de la visibilité).

Les tests de signification peut être appliquée soit à des aspects environnementaux de l'organisation, ou un impact connexes. Les critères environnementaux peuvent être appliqués à des aspects environnementaux et les impacts environnementaux, mais dans la plupart des cas, ils sont appliqués à des influences environnementales. Lorsque vous utilisez les critères d'une organisation peut établir des niveaux (ou grandeur) la valeur associée à chaque critère, par exemple, grâce à une combinaison de la probabilité (possibilité / fréquence) d'occurrence et ses conséquences (gravité / intensité). Certains types des effets d'échelle ou de classement peut aider à déterminer l'importance, par exemple, en termes quantitatifs, sous la forme de valeurs numériques, ou en termes qualitatifs dans la forme de niveaux, comme élevée, moyenne, faible ou négligeable.

Une organisation peut choisir d'évaluer l'importance des aspects et impacts environnementaux associés, et peut-être utile de combiner les résultats des critères. Il doit décider quels sont les aspects environnementaux sont importants, par exemple, en utilisant une valeur seuil.

Pour faciliter la planification de l'organisation doit recueillir des informations pertinentes sur les aspects environnementaux de la place et ceux qui sont considérés comme importants. L'organisation devrait utiliser cette information pour comprendre la nécessité d'un contrôle opérationnel et de le réaliser. Les informations pertinentes sur les impacts environnementaux spécifiques devraient également être recueillies. Cette information devrait être revu et mis à jour périodiquement, et lorsque les circonstances changent, vous devez vous assurer que l'information est correcte. Cela peut être utile de stocker cette information dans la forme de listes, inscrire la forme, comme une base de données ou toute autre forme.

NOTE: Détermination des aspects environnementaux significatifs n'ont pas besoin d'une évaluation d'impact environnemental.

4.3.2 Exigences légales et autres

4.3.2.1 Правовые требования

Правовые требования – это общий термин, распространяющийся на любые требования или разрешения, связанные с экологическими аспектами организации, изданные правительственным органом (включая международные, федеральные власти, органы управления штата, провинции и местные власти) и имеющие юридическую силу.

Правовые требования могут принимать множество форм, таких как а) законодательные акты, включая статуты и положения, декреты и директивы,

b) разрешения, лицензии и другие формы санкционирования,

c) приказы, изданные регулирующими ведомствами,

d) решения судов или административных трибуналов,

e) обычное или местное право, а также

f) договора, конвенции и протоколы.

Для того чтобы облегчить контроль за соблюдением правовых требований организации может быть полезно вести постоянно обновляемый список соответствующих правовых требований.

Организация может также пойти дальше соблюдения существующих правовых требований. Безупречная репутация, конкурентное преимущество, прогнозирование или влияние новых правовых требований, улучшение экологической эффективности и взаимоотношений с общественностью и властями могут компенсировать потенциальную добавленную стоимость.

ПРИМЕЧАНИЕ: Руководство по оценке соответствия правовым требованиям см. в п. 4.5.2

4.3.2.2 Прочие требования

В зависимости от обстоятельств и потребностей организация может добровольно обязаться соблюдать требования помимо правовых, которые связаны с экологическими аспектами её деятельности, продукции и услуг. Эти другие экологические требования, если приемлемо, могут включать:

a) договора с органами государственной власти,

b) договора с заказчиками,

c) ненормативные руководства,

d) добровольные принципы или нормы и правила,

e) добровольные экологические обязательства ou обязательства по управлению продукцией,

f) требования торговых ассоциаций,

g) договора avec общественными группами ou неправительственными

h) организациями,

i) passif организации ou её материнской компании перед общественностью, а также i ) требования корпорации/компании.

Некоторые из этих обязательств или соглашений могут распространяться на ряд вопросов помимо экологических. Система управления окружающей средой должна учитывать эти обязательства и договора только в той мере, в которой они связаны с экологическими аспектами деятельности, продукции и услуг организации.

Организация должна определить прочие требования, которые она обязуется соблюдать, и контролировать их соблюдение. Для облегчения этой задачи организация может – определить прочие требования в своей экологической политике, и вести сбор прочих требований в виде списка, реестра, базы данных или в другой форме.

Информация о внутренних критериях эффективности вместе с соответствующими правовыми и прочими требованиями, которые обязуется соблюдать организация, может помочь организации разработать целевые и плановые экологические показатели. Если правовых и прочих требований не существует, или они недостаточны для соответствия нуждам организации, организация может разработать и ввести внутренние критерии эффективности, соответствующие её потребностям. Примеры внутренних критериев эффективности включают ограничения по типам и количеству топлива или вредных веществ, которые могут использоваться на производстве, или ограничения по выбросам в атмосферу, выходящие за рамки соответствия правовым требованиям.

4.3.3 Целевые, плановые показатели и программы

4.3.3.1 Установление целевых и плановых показателей

При установлении целевых и плановых показателей организации необходимо учитывать несколько факторов, включая

a) принципы и обязательства в её экологической политике,

b) значимые экологические аспекты (и информация, собранная при их установлении),

c) применимые правовые et прочие требования, которые обязуется соблюдать организация,

d) влияние достижения целевых показателей на прочую деятельность и процессы,

e) взгляды заинтересованных сторон,

f) технологические варианты и технико-экономическое обоснование,

g) финансовые, операционные и организационные соображения, включая информацию от поставщиков и подрядчиков,

h) возможное влияние на общественный имидж организации,

i) результаты анализов экологических ситуаций, и

j) прочие цели организации.

Целевые показатели должны устанавливаться на высшем уровне организации и на других уровнях, где выполняется деятельность, важная для выполнения обязательств экологической политики и общих целей организации. Целевые показатели должны соответствовать экологической политике организации, включая обязательства по предотвращению загрязнения, соответствие применимым правовым и прочим требованиям, которые обязуется соблюдать организация, и постоянное усовершенствование. Целевой показатель может выражаться напрямую, как определенный уровень эффективности, или может выражаться в общем виде, а в дальнейшем уточняться при помощи одного или нескольких плановых показателей. При установлении плановых показателей необходимо обеспечить возможность их измерения при помощи уровней эффективности, которые должны быть достигнуты для обеспечения достижения соответствующих целевых показателей. Для плановых показателей в программу может потребоваться включить определенные временные рамки.

Экологические целевые показатели, устанавливаемые организацией, должны рассматриваться как часть общих целевых показателей системы управления. Подобная интеграция позволяет повысить значимость не только системы управления окружающей средой, но и других систем управления, на которые распространяется интеграция.

Целевые и плановые показатели могут распространяться на всю организацию, или на более узкие её элементы или индивидуальную деятельность. Например, какой-то производственный объект имеет целью общее сокращение расхода энергии, которое может быть достигнуто посредством деятельности по энергосбережению в одном конкретном отделе. Однако в других ситуациях для достижения общих целей организации, может потребоваться участие всех её компонентов. Также возможно, что различным компонентам организации при реализации одной и той же общей цели потребуется предпринять различные действия для достижения целевых показателей своих отделов.

Организации необходимо определить тот вклад, который различные уровни и функциональные элементы организации должны внести в достижение целевых показателей, и довести до отдельных членов организации сведения об их ответственности.

Показатели эффективности могут использоваться для слежения за прогрессом в достижении целевых и плановых показателей (см. 4.3.3.3). Документация и информация о целевых и плановых показателях улучшают способность организации к достижению целевых и плановых показателей. Информация, касающаяся целевых и соответствующих плановых показателей должна предоставляться лицам, ответственным за их достижение, и прочему персоналу, которому эта информация необходима для выполнения соответствующих функций, таких как операционный контроль.

4.3.3.2 Программы достижения целевых и плановых показателей

Часть процесса планирования должна включать разработку программы достижения экологических целевых и плановых показателей. Программа должна рассматривать роли, распределение ответственности, процессы, ресурсы, временные рамки, приоритеты и действия, необходимые для достижения экологических целевых и плановых показателей. Эти действия могут быть связаны с индивидуальными процессами, проектами, продукцией, услугами, производственными объектами и оборудованием в пределах этих объектов. Организация может объединять программы достижения целевых и плановых экологических показателей с другими программами в рамках стратегического планирования. Программы достижения целевых и плановых показателей помогают организации улучшить экологическую эффективность. Они должны быть динамичными. -При изменении процессов, видов деятельности, услуг и продукции в рамках системы управления окружающей средой целевые и плановые показатели и соответствующие программы должны быть пересмотрены соответствующим образом.

Для достижения целевых и плановых показателей организация может счесть полезным следование следующему процессу: для каждого обязательства в рамках политики следует определить целевой и плановый показатель,, соответствующий этому обязательству, разработать одну или несколько программ по достижению каждого показателя и определить специальные показатели эффективности и действия по реализации каждой программы. После этого может потребоваться переопределить определенные целевые и плановые показатели для того, чтобы показатели эффективности и действия соответствовали им. Этот процесс может повторяться в соответствии с необходимостью, например, при изменении политики или после анализа со стороны руководства. В Таблице А.2 приводятся примеры этапов этого процесса.

4.3.3.3 Показатели эффективности

Организации необходимо установить измеримые показатели экологической эффективности. Подобные показатели должны быть объективными, проверяемыми и воспроизводимыми. Они должны соответствовать деятельности, продукции и услугам организации, её экологической политике, должны быть практичными, недорогими и технологически осуществимыми. Эти показатели могут использоваться с отслеживанием прогресса организации в области достижения целевых и плановых показателей. Они также могут использоваться для других целей, например, в рамках общего процесса оценки и усовершенствования экологической эффективности. Организация должна рассмотреть возможность использования управленческих и операционных показателей экологической эффективности, соответствующих её значимым экологическим аспектам.

Показатели экологической эффективности организации являются важным средством наблюдения за постоянным усовершенствованием.

ПРИМЕЧАНИЕ: Дальнейшее руководство по выбору и использованию показателей экологической эффективности см. в ISO 14031 и ISOH « R 14032.